1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site detoxtavie.com que ce site est la propriété de la société Actis Communications Inc.
Informations légales :
Statut du propriétaire : Incorporation
Nom de la Société : Actis Communications inc
Adresse :663 Des Vignobles Rosemère, Quebec J7A 4S6 Canada
Immatriculation au registraire des entreprises du Québec depuis 2010 : NEQ 2266569823
Adresse de courrier électronique : daniel@detoxtavie.com
Le Créateur du site est : Creation Web Studio
Le Responsable de la publication est : Daniel Genest
Contactez le responsable de la publication : daniel@detoxtavie.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Alain Bouthillier
Contactez le Webmaster : creationwebstudio.com
L’hébergeur du site est : Likuid.com 13714 BOUL. Curé-Labelle, CP 1063 J7J 1A1 Mirabel, QC, Canada
2. Description des services fournis :
Le site detoxtavie.com a pour objet de fournir des ressources reliées au développement des affaires destinées aux coachs, consultants et formateurs.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email daniel@detoxtavie.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Cookies :
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5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : detoxtavie.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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